Sélectionner une page

Mentions légales

1. Présentation du site

Directeur de publication :
Service de la communication
Le directeur de publication assure la responsabilité des informations qu’il publie

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.groupe-solstyce.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Détail de contact

GROUPE SOLSTYCE SAS 
SIRET 901 385 641 00013
Code APE 70.10Z

38 avenue Léon Gaumont 75020 Paris
Mail : contact@groupe-solstyce.fr
Contact : 01 83 62 13 29

Crédit photos & illustrations

© Pexels – www.pexels.com
© Solstyce – www.solstyce.fr
© pink – www.pink-strategy.fr
© mobilize power solutions – mobilize-power-solutions.fr
© enerpur – www.enerpur.fr
© mobilize – www.mobilize.com

Hébergement

Site hébergé par o2switch
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Clermont Ferrand
SIRET 510 909 807 00024
Opérateur Télécom déclaré ARCEP
09/2989 – AS50474
www.o2switch.fr

Agence digitale

Agence l’air de rien
Site web : www.designlairderien.fr
Contact : infos@designlairderien.fr

2. Propriété intellectuelle & industrielle :

2.1 Contenu mis en ligne par l’Éditeur

L’Éditeur est propriétaire du contenu de ce site Web qu’il a mis en ligne. Le contenu de ce site est protégé par la propriété littéraire et artistique, la convention de Berne et le code de la propriété intellectuelle, Livre I.
Sauf disposition expresse de la présente publication concernant un fichier, un document ou un extrait précis, l’Éditeur concède, par la présente, le droit de visualiser, mémoriser et reproduire des exemplaires de cette publication pour les besoins personnels de l’utilisateur du site. Toute reproduction, autrement que pour l’usage privé de l’utilisateur du site en vue notamment d’une diffusion publique par n’importe quel moyen est strictement interdite sans l’autorisation préalable et écrite du webmestre du site. En conséquence, l’utilisateur du site s’interdit de :

  1. Reproduire intégralement ou partiellement pour vendre, distribuer, émettre, transmettre, publier et communiquer sous quelque forme que ce soit, les données ou œuvres protégées par le droit d’auteur attaché à l’œuvre ou à la donnée reproduite sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur des droits d’auteur attachés à l’œuvre ou à la donnée reproduite ;
  2. Réutiliser toute information dans un but commercial ou publicitaire ;
  3. Introduire des données sur ce site qui modifieraient ou seraient susceptibles de modifier le contenu ou l’apparence des données ou œuvres figurant sur ce site;

Les mentions du droit d’auteur (copyright) devront être visibles sur chaque exemplaire de la publication que cette dernière soit utilisée en tout ou partie. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Les marques de l’Editeur ainsi que les logos figurant sur le site sont protégés.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, seules ou intégrées à d’autres éléments sans l’autorisation expresse et préalable de l’Éditeur est prohibée et engagerait la responsabilité de l’utilisateur au sens des articles L 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de la l’Éditeur.

2.2. Conception et réalisation du site

L’air de rien est le propriétaire exclusif de l’ensemble des éléments ayant permis la conception et la réalisation du site.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source (URL exacte du site) et de la mention “Droits réservés”.
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Toute reproduction, autrement que pour l’usage privé de l’utilisateur du site en vue notamment d’une diffusion publique par n’importe quel moyen est strictement interdite sans l’autorisation préalable et écrite de L’air de rien.

La création de liens hypertextes vers le site : www.groupe-solstyce.fr

Le site autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :

  1. ne pas utiliser la technique du lien profond (“deep linking”), c’est-à-dire que les pages du site www.groupe-solstyce.fr
  2. ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre,
  3. mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé,
  4. les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles,
  5. toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. L’Éditeur décline toute responsabilité en ce qui concerne les pratiques et les politiques de protection de la confidentialité des données des sites auxquels nous pouvons être reliés par des liens hypertextes et nous vous engageons à en prendre connaissance.

L’Éditeur décline toute responsabilité en ce qui concerne les pratiques et les politiques de protection de la confidentialité des données des sites auxquels nous pouvons être reliés par des liens hypertextes et nous vous engageons à en prendre connaissance.

3. Modifications des termes et conditions

L’Editeur peut à tout moment modifier les présentes en actualisant ce site. Ces modifications vous engagent et nous vous recommandons de consulter régulièrement ce site pour prendre connaissance des termes et conditions en vigueur.

4. Protection des données à caractère personnel

Conformément à l’article 27 de la loi n°78-17 Informatique et Liberté du 06/01/1978, nous vous garantissons un droit d’accès, de modification, et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer ou dans le cas où vous ne souhaiteriez pas être contactés, adressez-nous un courrier à www.groupe-solstyce.fr

Données de connexion
Les données de connexion au site (fichiers log) sont utilisées uniquement pour la sécurité du site (détection d’éventuelles intrusions) et pour estimer sa fréquentation générale (exemple: les rubriques les plus consultées). Ces données de connexion sont conservées un an pour nous permettre d’établir des statistiques annuelles de fréquentation puis elles sont détruites.

Cookies
Un « cookie » est un petit bloc de données envoyé par un serveur web et stocké sur le terminal que vous utilisez (ordinateur ; tablette ; Smartphone). Un bandeau d’acceptation des cookies est présent sur le site [obligatoire].

Fonctionnalités des cookies

• Cookies fonctionnels
Ces cookies sont strictement indispensables pour vous permettre de naviguer sur le site et pour vous fournir certaines fonctionnalités que vous avez demandées. Sans ces cookies, le site web ne pourrait fonctionner correctement et les services que vous demandez, tels que l’accès à des pages restreintes, ne pourraient vous être proposés. Dès que vous quittez le site web/le navigateur, le cookie que nous avons généré va disparaître de votre terminal. L’objectif n’est pas de reconnaître votre appareil lors de vos consultations ultérieures.
• Cookies de mesure d’audience
Ces cookies permettent de comprendre comment les visiteurs utilisent le site de façon à l’améliorer. Ils collectent des informations sur l’utilisation du site, par exemple les pages les plus consultées ou les messages d’erreur de ces pages. Ces cookies sont utilisés pour améliorer la manière dont le site fonctionne. Ces cookies ne permettent pas de vous identifier.

Gestion des Cookies
Dans les préférences de votre navigateur ou de votre appareil mobile, vous pouvez à tout moment désactiver certains cookies. Cela peut cependant modifier votre navigation sur Internet et sur le site. La méthode de désactivation des cookies peut varier en fonction de l’appareil et du navigateur, mais elle se trouve habituellement dans les rubriques Préférences ou Paramètres de sécurité. Elle sera décrite dans le menu d’aide de votre navigateur.

Le refus du dépôt de cookies sociaux empêchera toute interaction avec les réseaux sociaux. De même, le refus du dépôt de cookies publicitaires empêchera la visualisation des vidéos. En revanche, les cookies fonctionnels ne doivent pas être bloqués car ils sont nécessaires au fonctionnement du site

details cookies